56067_PLU_20241017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHAMP"


Informations

Nom du document DU_56067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHAMP
Maillage 56067 GRAND-CHAMP
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2025 à 10:45
Publié le 23/01/2025 à 11:59
Mis à jour le 23/01/2025 à 11:59
Statut
Version 15
Nom de l'archive 56067_PLU_20241017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9883ca39ab8c82da41e31578c9b560ea
Producteur Mairie de Grand-Champ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND-CHAMP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.9120338,47.7065315,-2.7901897,47.817405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56067_procedure_20241017.pdf Procédure
56067_rapport_20241017.pdf Rapport
56067_padd_20241017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56067_reglement_20241017.pdf Règlement écrit
56067_info_surf_21_00_20241017.pdf Projet de plan de prévention des risques
56067_info_surf_21_Aleaargile_20241017.pdf Info surf 21 Aleaargile
56067_liste_sup_20241017.pdf Liste sup
56067_plan_sup_20241017.pdf Plan sup
56067_prescription_surf_05_20241017.pdf Emplacement réservé

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grand-Champ
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@grand-champ.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@grand-champ.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.