200067866_PLUi_20260721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SEVRE ET LOIRE"



Informations

Nom du document DU_200067866
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SEVRE ET LOIRE
Maillage 200067866 PLUI SEVRE ET LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2026 à 10:35
Publié le 13/08/2026 à 11:07
Mis à jour le 13/08/2026 à 11:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 200067866_PLUi_20260721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-989c8e3db0ef2997ec23f183edf89bcb
Producteur Communauté de communes Sèvre & Loire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale SEVRE ET LOIRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200067866
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-1.4610155,47.1098507,-1.1608607,47.3063427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200067866_procedure_20260721.pdf Procédure
200067866_rapport_1_20260721.pdf Partie 1
200067866_rapport_2_20260721.pdf Partie 2
200067866_padd_20260721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200067866_prescription_surf_16_01_20260721.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200067866_prescription_surf_16_03_20260721.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
200067866_prescription_surf_39_00_20260721.pdf Hauteur
200067866_reglement_20260721.pdf Règlement écrit
200067866_reglement_graphique_1_20260721.pdf Règlement graphique 1
200067866_reglement_graphique_2_20260721.pdf Règlement graphique 2
200067866_dechets_20260721.pdf Dechets
200067866_info_surf_04_20260721.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200067866_info_surf_19_01_1_20260721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
200067866_info_surf_19_01_2_20260721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
200067866_info_surf_99_00_20260721.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200067866_liste_sup_20260721.pdf Liste sup
200067866_perimetres_particuliers_20260721.pdf Perimetres particuliers
200067866_plan_sup_20260721.pdf Plan sup
200067866_reseau_aep_20260721.pdf Reseau aep
200067866_reseau_ep_20260721.pdf Reseau ep
200067866_revision_ppri_20260721.pdf Revision ppri
200067866_OAP_20260721.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sèvre & Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Sèvre & Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-sevreloire.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI SEVRE ET LOIRE a démarré une procédure de modification n°2 le 21 juillet 2026.

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200067866_20260721_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf