26207_PLU_20260903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMIRAL"


Informations

Nom du document DU_26207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMIRAL
Maillage 26207 MONTMIRAL
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 14:21
Publié le 14/10/2026 à 10:27
Mis à jour le 14/10/2026 à 10:27
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 26207_PLU_20260903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-98a2c85fa6328787a045dfc7ceb731bf
Producteur Mairie de MONTMIRAL
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMIRAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26207
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1286657,45.1191954,5.1920099,45.1945307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26207_procedure_20260903.pdf Procédure
26207_rapport_1_20260903.pdf Partie 1
26207_rapport_2_20260903.pdf Partie 2
26207_padd_20260903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26207_reglement_20260903.pdf Règlement écrit
26207_reglement_graphique_20260903.pdf Règlement graphique
26207_annexe_aep_20260903.pdf Annexe aep
26207_annexe_assainissement_20260903.pdf Annexe assainissement
26207_annexe_dechets_20260903.pdf Annexe dechets
26207_plan_dup_20260903.pdf Plan dup
26207_plan_zad_20260903.pdf Plan zad
26207_plan_zonage_assainissement_20260903.pdf Plan zonage assainissement
26207_sup_20260903.pdf Sup
26207_orientations_amenagement_20260903.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTMIRAL
Téléphone : Aucun
Courriel : Montmiral@valenceromansagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de MONTMIRAL
Téléphone : Aucun
Courriel : Montmiral@valenceromansagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.