17431_PLU_20240902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNONNE"


Informations

Nom du document DU_17431
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNONNE
Maillage 17431 SOULIGNONNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2024 à 11:06
Publié le 17/10/2024 à 19:52
Mis à jour le 17/10/2024 à 19:52
Statut
Version 10
Nom de l'archive 17431_PLU_20240902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98a9e29253e9af067584858bd1ff8f67
Producteur Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULIGNONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17431
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8303145,45.7425972,-0.7558538,45.8072445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17431_procedure_20240902.pdf Procédure
17431_rapport_20240902.pdf Rapport
17431_padd_20240902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17431_prescription_pct_07_00_20240902.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17431_reglement_20240902.pdf Règlement écrit
17431_reglement_graphique_20240902.pdf Règlement graphique
17431_annexe_sanitaire_20240902.pdf Annexe sanitaire
17431_info_lin_19_01_20240902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17431_info_lin_19_01_aep_20240902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
17431_info_surf_04_00_20240902.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17431_info_surf_19_01_20240902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17431_liste_SUP_20240902.pdf Liste SUP
17431_liste_annexes_20240902.pdf Liste annexes
17431_lotissements_20240902.pdf Lotissements
17431_plan_sup_20240902.pdf Plan sup
17431_orientations_amenagement_20240902.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hersent@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hersent@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.