24206_CC_20140117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GRIVES"


Informations

Nom du document DU_24206
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GRIVES
Maillage 24206 GRIVES
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2023 à 11:54
Publié le 18/09/2023 à 08:53
Mis à jour le 18/09/2023 à 08:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 24206_CC_20140117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98aaff13b6bd0af6a4146e179542cc28
Producteur Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24206_procedure_20140117.pdf Procédure
24206_rapport_20140117.pdf Rapport
24206_liste_annexes_20140117.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24206 GRIVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.