24206_CC_20140117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GRIVES"


Informations

Nom du document DU_24206
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GRIVES
Maillage 24206 GRIVES
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2023 à 11:54
Publié le 18/09/2023 à 08:53
Mis à jour le 18/09/2023 à 08:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 24206_CC_20140117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-98aaff13b6bd0af6a4146e179542cc28
Producteur Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24206_procedure_20140117.pdf Procédure
24206_rapport_20140117.pdf Rapport
24206_liste_annexes_20140117.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.