60398_PLU_20250130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-EN-THELLE"


Informations

Nom du document DU_60398
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-EN-THELLE
Maillage 60398 LE MESNIL-EN-THELLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2025 à 16:56
Publié le 03/02/2025 à 17:32
Mis à jour le 03/02/2025 à 17:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60398_PLU_20250130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98ab11adfaee442915abcd276e647983
Producteur Mairie de Mesnil-en-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL-EN-THELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60398
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2619141,49.155748,2.3018132,49.1906202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/01/2025
Date de publication : 30/01/2025
Date de révision : 03/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60398_procedure_20250130.pdf Procédure
60398_rapport_20250130.pdf Rapport
60398_padd_20250130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60398_prescription_surf_05_00_20250130.pdf Emplacement réservé
60398_prescription_surf_17_00_20250130.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
60398_reglement_20250130.pdf Règlement écrit
60398_reglement_graphique_20250130.pdf Règlement graphique
60398_di_20250130.pdf Di
60398_info_lin_19_01_aep_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60398_info_lin_19_01_ass_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60398_info_lin_19_01_notice_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60398_info_lin_19_01_zonage_ass_20250130.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60398_info_surf_04_00_20250130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60398_info_surf_14_00_20250130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60398_info_surf_14_00_notice_20250130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60398_info_surf_99_00_decla_clot_20250130.pdf Info surf 99 00 decla clot
60398_info_surf_99_00_p_demolir_20250130.pdf Info surf 99 00 p demolir
60398_liste_annexes_20250130.pdf Liste annexes
60398_liste_sup_20250130.pdf Liste sup
60398_pg_dossier_M1_20250130.pdf Pg dossier M1
60398_plan_sup_20250130.pdf Plan sup
60398_sommaire_M1_20250130.pdf Sommaire M1
60398_orientations_amenagement_20250130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mesnil-en-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiedemesnilenthelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiedemesnilenthelle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.