31019_POS_20110919

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de ARTIGUE"


Informations

Nom du document DU_31019
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de ARTIGUE
Maillage 31019 ARTIGUE
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2016 à 21:12
Publié le 05/10/2016 à 21:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31019_POS_20110919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98cea8b63d5bc1a6d5c309c340d12dbf
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARTIGUE. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.6118651364390287,42.812929163517616,0.6702583302881506,42.840402253963795]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31019_rapport_20110919.pdf Rapport
31019_reglement_20110919.pdf Règlement écrit
31019_plan_SUP_20110919.pdf Plan SUP
31019_prescription_surf_05_1_20110919.pdf Emplacement réservé aux voies publiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.artigue@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.artigue@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.