30135_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONQUIERES-SAINT-VINCENT"


Informations

Nom du document DU_30135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONQUIERES-SAINT-VINCENT
Maillage 30135 JONQUIERES-SAINT-VINCENT
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2024 à 10:10
Publié le 21/03/2024 à 13:51
Mis à jour le 21/03/2024 à 13:51
Statut
Version 6
Nom de l'archive 30135_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98d466556484e01e73eb564420786fa4
Producteur Communes de Jonquière saint Vincent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONQUIERES-SAINT-VINCENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.5210872,43.8052201,4.5963588,43.8556372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30135_procedure_20231221.pdf Procédure
30135_rapport_20231221.pdf Rapport
30135_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30135_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
30135_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
30135_ListeSUP_20231221.pdf ListeSUP
30135_NoticeAnnexesanitaire_20231221.pdf NoticeAnnexesanitaire
30135_PagedegardeSUP_20231221.pdf PagedegardeSUP
30135_info_lin_19_01_1_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30135_info_lin_19_01_2_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30135_info_surf_14_20231221.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
30135_info_surf_97_00_1_20231221.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
30135_info_surf_97_00_2_20231221.pdf.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
30135_info_surf_99_00_1_20231221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30135_info_surf_99_00_2_20231221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30135_liste_annexes_20231221.pdf Liste annexes
30135_plan_sup_20231221.pdf Plan sup
30135_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.