25612_PLU_20240606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY"


Informations

Nom du document DU_25612
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY
Maillage 25612 VIEILLEY
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2024 à 15:23
Publié le 07/06/2024 à 08:08
Mis à jour le 07/06/2024 à 08:08
Statut
Version 4
Nom de l'archive 25612_PLU_20240606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98e4a44b81da8ad41ab9c94fe2138cba
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25612
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0568229,47.3117899,6.1115603,47.3613946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25612_procedure_20240606.pdf Procédure
25612_rapport_20240606.pdf Rapport
25612_padd_20240606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25612_reglement_20240606.pdf Règlement écrit
25612_reglement_graphique_1_20240606.pdf Règlement graphique 1
25612_reglement_graphique_2_20240606.pdf Règlement graphique 2
25612_DPU_20240606.pdf DPU
25612_SUP_graphique_20240606.pdf SUP graphique
25612_aep_assainissement_20240606.pdf Aep assainissement
25612_annexes_graphique_20240606.pdf Annexes graphique
25612_arrete_ZPPAP_20240606.pdf Arrete ZPPAP
25612_boisement_reglement_20240606.pdf Boisement reglement
25612_classement_sonore_20240606.pdf Classement sonore
25612_helium_20240606.pdf Helium
25612_liste_SUP_20240606.pdf Liste SUP
25612_sommaire_20240606.pdf Sommaire
25612_taxe_amenagement_20240606.pdf Taxe amenagement
25612_orientations_amenagement_20240606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.