33272_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAS"


Informations

Nom du document DU_33272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAS
Maillage 33272 MARSAS
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 11:33
Publié le 02/03/2026 à 00:07
Mis à jour le 02/03/2026 à 00:07
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 33272_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-98e5f1ef36b0c0580ec63b99e86523b1
Producteur Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33272
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4005792,45.0432583,-0.353148,45.0824697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/02/2026
Date de publication : 02/03/2026
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33272_procedure_20260219.pdf Procédure
33272_rapport_1_20260219.pdf Rapport de présentation initial
33272_rapport_2_20260219.pdf Rapport de présentation de la modification simplifiée n°2
33272_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33272_prescription_surf_05_00_20260219.pdf Liste des emplacements réservés
33272_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
33272_reglement_graphique_20260219.pdf Règlement graphique
33272_info_surf_14_00_20260219.pdf Prescriptions d'aménagement de la zone 1AUY aux abords de la RN10
33272_liste_sup_20260219.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
33272_orientations_amenagement_20260219.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Téléphone : 0557589887
Courriel : contact@latitude-nord-gironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Téléphone : 0557584774
Courriel : urbanisme.amenagement@latitude-nord-gironde.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33272 MARSAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.