73320_PLU_20210527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARGONDRAN"


Informations

Nom du document DU_73320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARGONDRAN
Maillage 73320 VILLARGONDRAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2021 à 15:24
Publié le 20/07/2021 à 16:37
Mis à jour le 20/07/2021 à 16:37
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 73320_PLU_20210527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98f98b16a4314d885f3614d0d57356f8
Producteur 3cma

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARGONDRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73320
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/07/2021.
Emprise [6.3551682,45.234302,6.399314,45.2708115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73320_procedure_20210527.pdf Procédure
73320_rapport_20210527.pdf Rapport
73320_PADD_20210527.pdf PADD
73320_reglement_20210527.pdf Règlement écrit
73320_Annexe_20210527.pdf Annexe
73320_orientations_amenagement_20210527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : 3cma
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3cma73.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3cma73.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.