10307_PLU_20181115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUGNY"



Informations

Nom du document DU_10307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUGNY
Maillage 10307 PRUGNY
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2020 à 17:04
Publié le 27/05/2021 à 13:10
Mis à jour le 27/05/2021 à 13:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10307_PLU_20181115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-990b5efee6d0dd1e4522d2e0faa46f55
Producteur Commune de Prugny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRUGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/05/2021.
Emprise [3.9096531,48.2303616,3.9677309,48.2675157]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10307_procedure_20181115.pdf Procédure
10307_rapport_20181115.pdf Rapport
10307_padd_20111027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10307_reglement_20181115.pdf Règlement écrit
10307_reglement_graphique_20181115.pdf Règlement graphique
10307_info_surf_17_00_20111027.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
10307_info_surf_19_01_20111027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10307_info_surf_99_00_20111027.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10307_liste_sup_20111027.pdf Liste sup
10307_plan_sup_20111127.pdf Plan sup
10307_orientations_amenagement_20181115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Prugny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.prugny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.prugny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.