35033_PLU_20241112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DES-COMPTES"



Informations

Nom du document DU_35033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DES-COMPTES
Maillage 35033 BOURG-DES-COMPTES
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2025 à 13:49
Publié le 12/02/2025 à 14:01
Mis à jour le 12/02/2025 à 14:01
Statut
Version 10
Nom de l'archive 35033_PLU_20241112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-990f2320e51ce4952a00d47be01db10e
Producteur ARCHIPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-DES-COMPTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35033
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024.
Emprise [-1.7703684,47.8993675,-1.6661988,47.9494672]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35033_procedure_20241112.pdf Procédure
35033_rapport_1_20241112.pdf Partie 1
35033_rapport_2_20241112.pdf Partie 2
35033_rapport_3_20241112.pdf Partie 3
35033_rapport_4_20241112.pdf Partie 4
35033_rapport_5_20241112.pdf Partie 5
35033_padd_20241112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35033_prescription_surf_16_01_20241112.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35033_prescription_surf_31_05_20241112.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
35033_reglement_20241112.pdf Règlement écrit
35033_reglement_graphique_20241112.pdf Règlement graphique
35033_dechets_20241112.pdf Dechets
35033_info_surf_04_00_20241112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35033_info_surf_19_01_20241112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35033_liste_sup_20241112.pdf Liste sup
35033_notice_aep_20241112.pdf Notice aep
35033_notice_ep_20241112.pdf Notice ep
35033_plan_aep_20241112.pdf Plan aep
35033_plan_eu_20241112.pdf Plan eu
35033_plan_sup_20241112.pdf Plan sup
35033_oap_20241112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ARCHIPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact-urba@archipole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact-urba@archipole.fr


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Procédures en cours

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