13063_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRAMAS"


Informations

Nom du document DU_13063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRAMAS
Maillage 13063 MIRAMAS
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 09:50
Publié le 15/01/2026 à 00:08
Mis à jour le 15/01/2026 à 00:08
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 13063_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-993f11671fe6d802cb1bef39c7ac9750
Producteur Métropole Aix-Marseille-Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRAMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13063
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9636856,43.5497091,5.0641836,43.6184651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13063_procedure_20251215.pdf Procédure
13063_rapport_20251215.pdf Rapport
13063_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13063_prescription_surf_02_20251215.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
13063_prescription_surf_05_20251215.pdf Emplacement réservé
13063_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
13063_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
13063_info_lin_11_20251215.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
13063_info_surf_02_20251215.pdf Zone d'aménagement concerté
13063_info_surf_04_01_20251215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
13063_info_surf_04_20251215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
13063_info_surf_06_20251215.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
13063_info_surf_14_1_20251215.pdf Info surf 14 1
13063_info_surf_14_2_20251215.pdf Info surf 14 2
13063_info_surf_17_20251215.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
13063_info_surf_19_aep_20251215.pdf Info surf 19 aep
13063_info_surf_19_dechets_20251215.pdf Info surf 19 dechets
13063_info_surf_19_ep_20251215.pdf Info surf 19 ep
13063_info_surf_19_eu_20251215.pdf Info surf 19 eu
13063_info_surf_21_1_20251215.pdf Info surf 21 1
13063_info_surf_21_2_20251215.pdf Info surf 21 2
13063_info_surf_21_3_20251215.pdf Info surf 21 3
13063_info_surf_27_20251215.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
13063_info_surf_38_20251215.pdf Secteurs d'information sur les sols
13063_info_surf_99_debroussaillement_20251215.pdf Info surf 99 debroussaillement
13063_info_surf_99_termite_20251215.pdf Info surf 99 termite
13063_info_surf_99_tmd_20251215.pdf Info surf 99 tmd
13063_sup_carte_20251215.pdf Sup carte
13063_sup_docs_20251215.pdf Sup docs
13063_sup_liste_20251215.pdf Sup liste
13063_orientations_amenagement_20251215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Aix-Marseille-Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.sig.istresouestprovence@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.