63446_PLU_20070319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENSAT"



Informations

Nom du document DU_63446
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENSAT
Maillage 63446 VENSAT
Source Inconnue
Téléversé le 17/01/2017 à 14:24
Publié le 18/01/2017 à 08:59
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63446_PLU_20070319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9942cf93c3cc169b24318e7712f34549
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENSAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [3.113099034886343,46.03693694541367,3.2108718779945526,46.07149491547338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/03/2007
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63446_procedure_20070319.pdf Procédure
63446_rapport_20070319.pdf Rapport
63446_padd_20070319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63446_prescription_surf_05_20070319.pdf Emplacement réservé
63446_reglement_20070319.pdf Règlement écrit
63446_reglement_graphique_20070319.pdf Règlement graphique
63446_annexes_sanitaires_20070319.pdf Annexes sanitaires
63446_info_surf_14_20070319.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63446_info_surf_19_aep_20070319.pdf Info surf 19 aep
63446_info_surf_19_eu_20070319.pdf Info surf 19 eu
63446_info_surf_26_1_20070319.pdf Info surf 26 1
63446_info_surf_argile_20070319.pdf Info surf argile
63446_info_surf_mvt_terrain_20070319.pdf Info surf mvt terrain
63446_liste_sup_20070319.pdf Liste sup
63446_plan_sup_20070319.pdf Plan sup
63446_regles_lotissements.pdf Regles

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.