31232_PLU_20230523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENADE"


Informations

Nom du document DU_31232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENADE
Maillage 31232 GRENADE
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 18:55
Publié le 06/07/2023 à 14:02
Mis à jour le 06/07/2023 à 14:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31232_PLU_20230523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-995c25390c678c1d3cf590614609a2fc
Producteur Commune de Grenade-sur-Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31232_procedure_20230523.pdf Procédure
31232_rapport_1_20230523.pdf Partie 1
31232_rapport_2_20230523.pdf Partie 2
31232_padd_20230523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31232_reglement_20230523.pdf Règlement écrit
31232_reglement_graphique_1_20230523.pdf Règlement graphique 1
31232_reglement_graphique_2_20230523.pdf Règlement graphique 2
31232_reglement_graphique_3_20230523.pdf Règlement graphique 3
31232_liste_sup_20230523.pdf Liste sup
31232_orientations_amenagement_1_20230523.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.