62646_PLU_20110831

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PALLUEL"



Informations

Nom du document DU_62646
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PALLUEL
Maillage 62646 PALLUEL
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2021 à 14:51
Publié le 24/12/2021 à 15:05
Mis à jour le 24/12/2021 à 15:05
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62646_PLU_20110831
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-996194fafb65623f252bc534eb622c38
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALLUEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62646
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise [3.061364,50.2485304,3.1173753,50.2745577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62646_procedure_20110831.pdf Procédure
62646_rapport_20110831.pdf Rapport
62646_padd_20110831.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62646_reglement_20110831.pdf Règlement écrit
62646_reglement_graphique_20110831.pdf Règlement graphique
62646_SUP_plan_20110831.pdf SUP plan
62646_ZDH_20110831.pdf ZDH
62646_assainissement_1_20110831.pdf Assainissement 1
62646_assainissement_2_20110831.pdf Assainissement 2
62646_poteaux_incendie_20110831.pdf Poteaux incendie
62646_reseau_eau_potable_20110831.pdf Reseau eau potable
62646_zonage_archeologique_20110831.pdf Zonage archeologique
62646_orientations_amenagement_20110831.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.