80579_PLU_20190513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUILLE-VILLETTE"



Informations

Nom du document DU_80579
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUILLE-VILLETTE
Maillage 80579 MUILLE-VILLETTE
Source Inconnue
Téléversé le 03/10/2019 à 15:41
Publié le 04/10/2019 à 13:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 80579_PLU_20190513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-998dd2a11aad424e3b8d1938b6a3614f
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUILLE-VILLETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0407316149305306,49.71093019905792,3.088289400000005,49.741137099058086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
805799_liste_er_20190513.pdf Liste er
80579_info_surf_20190513.pdf Info surf
80579_info_surf_99_00_1_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80579_info_surf_99_00_2_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
80579_info_surf_99_00_3_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
80579_liste_sup_20190513.pdf Liste sup
80579_loi_barnier_20190513.pdf Loi barnier
80579_notice_sanitaire_20190513.pdf Notice sanitaire
80579_orientations_amenagement_20190513.pdf OAP
80579_padd_20190513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80579_plan_er_20190513.pdf Plan er
80579_procedure_20190513.pdf Procédure
80579_rapport_1_20190513.pdf Partie 1
80579_rapport_2_20190513.pdf Partie 2
80579_reglement_20190513.pdf Règlement écrit
80579_reglement_graphique_20190513.pdf Règlement graphique
80579_zonage_ass_20190513.pdf Zonage ass

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de l'Est de la Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.