88379_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REHAINCOURT"


Informations

Nom du document DU_88379
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REHAINCOURT
Maillage 88379 REHAINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2023 à 14:33
Publié le 29/11/2023 à 14:53
Mis à jour le 29/11/2023 à 14:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88379_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99a636fe6d4548f1414cc7b0659fdf55
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REHAINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88379
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.419997,48.3372659,6.5055558,48.3809918]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88379_procedure_20230413.pdf Procédure
88379_rapport_20230413.pdf Rapport
88379_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88379_prescription_surf_02_01_20230413.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
88379_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
88379_reglement_graphique_20230413.pdf Règlement graphique
88379_info_surf_01_08_00_20230413.pdf Info surf 01 08 00
88379_info_surf_02_08_00_20230413.pdf Info surf 02 08 00
88379_liste_sup_20230413.pdf Liste sup
88379_sup_20230413.pdf Sup
88379_orientations_amenagement_20230413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.