26325_PLU_20250207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAMBERT-D'ALBON"


Informations

Nom du document DU_26325
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAMBERT-D'ALBON
Maillage 26325 SAINT-RAMBERT-D'ALBON
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2025 à 11:26
Publié le 10/02/2025 à 13:52
Mis à jour le 10/02/2025 à 13:52
Statut
Version 13
Nom de l'archive 26325_PLU_20250207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99b98e00870c8871b7bb1085668c3da4
Producteur Mairie de Saint Rambert d'Albon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RAMBERT-D'ALBON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26325
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7998647,45.2679487,4.8595101,45.3085832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26325_procedure_20250207.pdf Procédure
26325_rapport_1_20250207.pdf Partie 1
26325_rapport_2_20250207.pdf Partie 2
26325_rapport_3_20250207.pdf Partie 3
26325_rapport_4_20250207.pdf Partie 4
26325_rapport_5_20250207.pdf Partie 5
26325_padd_20250207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26325_reglement_20250207.pdf Règlement écrit
26325_reglement_graphique_20250207.pdf Règlement graphique
26325_eval_environnement_20250207.pdf Evaluation environnementale
26325_info_lin_19_01_aep_20250207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
26325_info_lin_19_01_irr_20250207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (irr)
26325_info_lin_99_1_20250207.pdf autre relevant de la loi littoral
26325_info_pct_16_20250207.pdf Site archéologique
26325_info_surf_14_20250207.pdf.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26325_info_surf_19_01_ass_20250207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
26325_info_surf_19_02_20250207.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
26325_info_surf_27_20250207.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
26325_info_surf_99_1_20250207.pdf autre relevant de la loi littoral
26325_info_surf_99_2_20250207.pdf autre relevant de la loi montagne
26325_info_surf_99_3_20250207.pdf Info surf 99 3
26325_liste_annexes_20250207.pdf Liste annexes
26325_liste_sup_20250207.pdf Liste sup
26325_plan_sup_20250207.pdf Plan sup
26325_ppri_20250207.pdf Ppri
26325_orientations_amenagement_20250207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Rambert d'Albon
Téléphone : 04 75 31 01 92
Courriel : contact@ville-st-rambert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 31 01 92
Courriel : contact@ville-st-rambert.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.