95295_PLU_20200215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUIRY-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_95295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUIRY-EN-VEXIN
Maillage 95295 GUIRY-EN-VEXIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2021 à 16:41
Publié le 29/06/2021 à 18:32
Mis à jour le 29/06/2021 à 18:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95295_PLU_20200215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99bf8ed9d0cf7cc35fbea914cdc1c60f
Producteur Géostudio

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUIRY-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95295
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2021.
Emprise [1.8276281,49.0997,1.8835393,49.1324724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95295_procedure_20200215.pdf Procédure
95295_rapport_1_20200215.pdf Partie 1
95295_rapport_2_20200215.pdf Partie 2
95295_rapport_3_20200215.pdf Partie 3
95295_rapport_4_20200215.pdf Partie 4
95295_padd_20200215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95295_reglement_20200215.pdf Règlement écrit
95295_reglement_graphique_1_20200215.pdf Règlement graphique 1
95295_reglement_graphique_2_20200215.pdf Règlement graphique 2
95295_annexe_13_20200215.pdf Annexe 13
95295_annexe_14_20200215.pdf Annexe 14
95295_annexe_15_20200215.pdf Annexe 15
95295_annexes_1-12_20200215.pdf Annexes 1-12
95295_plan_sup_20200215.pdf Plan sup
95295_orientations_amenagement_1_20200215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Géostudio
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@geostudio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.