77003_PLU_20121115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPONVILLE"


Informations

Nom du document DU_77003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPONVILLE
Maillage 77003 AMPONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2023 à 14:40
Publié le 12/07/2023 à 15:43
Mis à jour le 12/07/2023 à 15:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77003_PLU_20121115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99e313be2d573fc40eb3965611806e37
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77003_procedure_20121115.pdf Procédure
77003_rapport_1_20121115.pdf Partie 1
77003_rapport_2_20121115.pdf Partie 2
77003_rapport_3_20121115.pdf Partie 3
77003_padd_20121115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77003_reglement_20121115.pdf Règlement écrit
77003_reglement_graphique_1_20121115.pdf Règlement graphique 1
77003_reglement_graphique_2_20121115.pdf Règlement graphique 2
77003_reglement_graphique_3_20121115.pdf Règlement graphique 3
77003_reglement_graphique_4_20121115.pdf Règlement graphique 4
77003_info_lin_19_01_2_20121115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77003_info_lin_19_02_2_20121115.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77003_info_surf_04_20121115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77003_info_surf_20121115.pdf Info surf
77003_liste_sup_20121115.pdf Liste sup
77003_plan_sup_1_0121115.pdf Plan sup 1
77003_plan_sup_2_0121115.pdf Plan sup 2
77003_plan_sup_3_0121115.pdf Plan sup 3
77003_plan_sup_4_0121115.pdf Plan sup 4
77003_plan_sup_5_0121115.pdf Plan sup 5
77003_orientations_amenagement_20121115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.