172014607_AC1_025_20260811

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - DOUBS - 172014607"


Informations

Nom du document 172014607_SUP_25_AC1
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - DOUBS - 172014607
Maillage 25 DOUBS
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 12/08/2026 à 01:03
Mis à jour le 16/09/2026 à 02:44
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 86
Nom de l'archive 172014607_AC1_025_20260811
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-99e6f59a15b5ae3382ac55a93adb97bd
Producteur Ministère de la culture
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.