58160_PLU_20260428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARZY"


Informations

Nom du document DU_58160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARZY
Maillage 58160 MARZY
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2026 à 08:30
Publié le 19/05/2026 à 08:51
Mis à jour le 19/05/2026 à 08:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 58160_PLU_20260428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-99e98c8e6cd445e6253b998934feb0b8
Producteur Mairie de Marzy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58160
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.0617168,46.9597223,3.1257032,47.0133026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58160_rapport_20260428.pdf Rapport
58160_padd_20260428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58160_reglement_20260428.pdf Règlement écrit
58160_annexes_20260428.pdf Annexes
58160_modification_1_20260428.pdf Modification 1
58160_modification_2_20260428.pdf Modification 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marzy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@marzy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Marzy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@marzy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.