97125_PLU_20241105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FRANCOIS"


Informations

Nom du document DU_97125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FRANCOIS
Maillage 97125 SAINT-FRANCOIS
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 14:56
Publié le 03/12/2024 à 16:41
Mis à jour le 03/12/2024 à 16:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97125_PLU_20241105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99f9b62c4499c79c708eeb0e9ffc3358
Producteur C2R

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FRANCOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.3361301,16.2399711,-61.1711274,16.3167626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97125_procedure_20241105.pdf Procédure
97125_rapport_20241105.pdf Rapport
97125_PADD_20241105.pdf PADD
97125_reglement_20241105.pdf Règlement écrit
97125_reglement_graphique_0_20241105.pdf Tableau d’assemblage
97125_reglement_graphique_1_20241105.pdf Règlement graphique 1
97125_annexes_20241105.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : C2R
Téléphone : Aucun
Courriel : c2r.gpe@c2r-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c2r.gpe@c2r-urba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.