85035_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER
Maillage 85035 BRETIGNOLLES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 11:47
Publié le 06/03/2026 à 14:06
Mis à jour le 07/03/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 85035_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Annulé partiellement
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9a105d97d2b14f5e12414d2c5e41eea8
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85035
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9534987,46.5805504,-1.8200412,46.6782383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85035_20241212_arrete_prescription_M1_20260303.pdf Arrete prescription
85035_20250806_decision_EE_M1_20260303.pdf Décision de réalisation d’une évaluation environnementale
85035_20250903_arrete_enquete_publique_M1_20260303.pdf Arrete enquete publique
85035_20251002_delib_decision_non_realisation_EE_M1_20260303.pdf 20251002 delib decision non realisation EE M1
85035_20251129_conclusions_et_avis_enquete_M1_20260303.pdf Conclusions et avis enquete
85035_20251129_rapport_enquete_M1_20260303.pdf Rapport enquete
85035_20260303_delib_approbation_M1_20260303.pdf Délibération d’approbation
85035_jugement_20260303.pdf Jugement
85035_procedure_20260303.pdf Procédure
85035_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
85035_rapport_2_20260303.pdf Partie 2
85035_rapport_3_20260303.pdf Partie 3
85035_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85035_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
85035_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
85035_reglement_graphique_2_20260303.pdf Règlement graphique 2
85035_info_surf_03_00_20260303.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85035_info_surf_04_00_20260303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85035_info_surf_04_01_20260303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85035_info_surf_19_01_1_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85035_info_surf_19_01_2_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
85035_info_surf_19_01_3_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
85035_info_surf_19_01_4_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
85035_info_surf_19_01_5_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
85035_info_surf_99_00_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85035_liste_annexes_20260303.pdf Liste annexes
85035_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
85035_plan_sup_20260303.pdf Plan sup
85035_pprl_1_20260303.pdf Pprl 1
85035_pprl_2_20260303.pdf Pprl 2
85035_pprl_3_20260303.pdf Pprl 3
85035_oap_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85035 BRETIGNOLLES-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER a approuvé une procédure de modification n°1 le 3 mars 2026.

      85035_PLU_M1_00000000  
85035_20241212_arrete_prescription1_20260303.pdf
85035_20250806_decision_EE1_20260303.pdf
85035_20260303_delib_approbation_M1_00000000.pdf