49220_PLU_20160105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY"


Informations

Nom du document DU_49220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY
Maillage 49220 MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2022 à 13:20
Publié le 09/11/2022 à 13:35
Mis à jour le 09/11/2022 à 13:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49220_PLU_20160105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a1d17c7f3b87c10ca2bacf51565ffaf
Producteur Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49220
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2022.
Emprise [-0.4492626,47.6837273,-0.356673,47.7809091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49220_procedure_20160105.pdf Procédure
49220_rapport_1_20160105.pdf Partie 1
49220_padd_20160105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49220_prescription_surf_02_02_20160105.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49220_prescription_surf_05_01_20160105.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49220_prescription_surf_05_02_20160105.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
49220_prescription_surf_05_06_20160105.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
49220_reglement_20160105.pdf Règlement écrit
49220_reglement_graphique_20160105.pdf Règlement graphique
49220_info_surf_14_00_20160105.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49220_info_surf_99_01_20160105.pdf autre relevant de la loi littoral
49220_liste_SUP_20160105.pdf Liste SUP
49220_orientations_amenagement_1_20160105.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.