200071918_PLUi_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS"


Informations

Nom du document DU_200071918
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS
Maillage 200071918 PLUI DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2025 à 15:43
Publié le 08/10/2025 à 10:30
Mis à jour le 08/10/2025 à 10:30
Statut Publié
Version 27
Nom de l'archive 200071918_PLUi_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a2cdb11c046980b3f34f8bc573dec6f
Producteur CC DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071918
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3929432,46.7249554,-1.0992384,46.9405634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071918_procedure_20250925.pdf Procédure
200071918_rapport_20250925.pdf Rapport
200071918_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071918_prescription_surf_31_05_20250925.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
200071918_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
200071918_reglement_graphique_0_20250925.pdf Tableau d’assemblage
200071918_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
200071918_reglement_graphique_2_20250925.pdf Règlement graphique 2
200071918_info_lin_19_01_1_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
200071918_info_lin_19_01_2_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
200071918_info_lin_19_02_20250925.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
200071918_info_surf_14_00_1_20250925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
200071918_info_surf_14_00_2_20250925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
200071918_info_surf_16_00_20250925.pdf Site archéologique
200071918_info_surf_19_01_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200071918_info_surf_19_01_3_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
200071918_info_surf_32_00_20250925.pdf Secteur de taxe d'aménagement
200071918_info_surf_38_00_20250925.pdf Secteurs d'information sur les sols
200071918_info_surf_99_00_20250925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200071918_liste_sup_20250925.pdf Liste sup
200071918_plan_sup_20250925.pdf Plan sup
200071918_ppri_20250925.pdf Ppri
200071918_regime_forestier_20250925.pdf Regime forestier
200071918_risque_sismique_202509258.pdf Risque sismique
200071918_orientations_amenagement_18_00_20250925.pdf OAP 18 00
200071918_orientations_amenagement_18_06_20250925.pdf OAP 18 06
200071918_orientations_amenagement_1_20250925.pdf OAP 1
200071918_orientations_amenagement_2_20250925.pdf OAP 2
200071918_POA_20250925.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccfulgent-essarts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@paysfulgentessarts.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 30 septembre 2025.

      200071918_PLUi_MEC1_00000000  
200071918_20250930_delib_engagement_MEC1_00000000.pdf