11236_PLU_20230407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLANDIER"


Informations

Nom du document DU_11236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLANDIER
Maillage 11236 MOLANDIER
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2023 à 23:40
Publié le 10/05/2023 à 12:31
Mis à jour le 10/05/2023 à 12:31
Statut
Version 6
Nom de l'archive 11236_PLU_20230407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a3cbb7ea452ebbb9c7a7bf841f4132a
Producteur Commune de Molandier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLANDIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11236
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6886743,43.220265,1.7611095,43.2817481]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11236_procedure_20230407.pdf Procédure
11236_rapport_1_20230407.pdf Partie 1
11236_rapport_2_20230407.pdf Partie 2
11236_PADD_20230407.pdf PADD
11236_reglement_20230407.pdf Règlement écrit
11236_reglement_graphique_1_20230407.pdf Règlement graphique 1
11236_reglement_graphique_2_20230407.pdf Règlement graphique 2
11236_reglement_graphique_3_20230407.pdf Règlement graphique 3
11236_annexes_sanitaires_20230407.pdf Annexes sanitaires
11236_servitudes_et_contraintes_20230407.pdf Servitudes et contraintes
11236_orientations_amenagement_20230407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Molandier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@molandier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@molandier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.