22224_PLU_20250801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOULEC'H"


Informations

Nom du document DU_22224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOULEC'H
Maillage 22224 PLOULEC'H
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2025 à 10:33
Publié le 25/09/2025 à 10:58
Mis à jour le 25/09/2025 à 10:58
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 22224_PLU_20250801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a8be34c9621199dc13bff330a9fcbb4
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOULEC'H. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22224
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.5416944,48.7002227,-3.4606339,48.7364812]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22224_procedure_20250801.pdf Procédure
22224_rapport_1_20250801.pdf Partie 1
22224_rapport_2_20250801.pdf Partie 2
22224_padd_20250801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22224_reglement_20250801.pdf Règlement écrit
22224_reglement_graphique_20250801.pdf Règlement graphique
22224_annexe_DPU_20250801.pdf Annexe DPU
22224_annexe_DPU_PPR_20250801.pdf Annexe DPU PPR
22224_annexe_DPU_PPR_carte_20250801.pdf Annexe DPU PPR carte
22224_annexe_ENS_20250801.pdf Annexe ENS
22224_annexe_assainissement_20250801.pdf Annexe assainissement
22224_annexe_carte_SUP_20250801.pdf Annexe carte SUP
22224_annexe_infrastructures_20250801.pdf Annexe infrastructures
22224_annexe_liste_SUP_20250801.pdf Annexe liste SUP
22224_annexe_plan_AEP_20250801.pdf Annexe plan AEP
22224_annexe_plan_DPU_20250801.pdf Annexe plan DPU
22224_annexe_plan_EU_20250801.pdf Annexe plan EU
22224_annexe_plan_nord_EP_20250801.pdf Annexe plan nord EP
22224_annexe_plan_sud_EP_20250801.pdf Annexe plan sud EP
22224_annexe_sanitaires_20250801.pdf Annexe sanitaires
22224_annexe_zertc_20250801.pdf Annexe zertc
22224_orientations_amenagement_20250801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.