32147_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIMONT"


Informations

Nom du document DU_32147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIMONT
Maillage 32147 GIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2025 à 11:44
Publié le 28/02/2025 à 13:48
Mis à jour le 25/03/2025 à 12:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 17
Nom de l'archive 32147_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9aa219628b8ac8969b725170432ff8d5
Producteur URBAN32
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32147
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.817743,43.5879517,0.9450932,43.6471327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBAN32
Téléphone : Aucun
Courriel : urban32@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Coteaux Arrats Gimone
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3cag.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.