247400682_PLUi_20220913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT-CHABLAIS"


Informations

Nom du document DU_247400682
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT-CHABLAIS
Maillage 247400682 PLUI DU HAUT-CHABLAIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2022 à 13:27
Publié le 06/10/2022 à 14:13
Mis à jour le 24/05/2023 à 14:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 247400682_PLUi_20220913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9abfc20417d3b1fca7a957a76fbc323b
Producteur Canel Geometres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU HAUT-CHABLAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 247400682
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2022.
Emprise [6.4714195,46.118825,6.8162046,46.345921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/10/2022
Date de publication : 05/10/2022
Date de révision : 06/10/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Canel Geometres
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Haut-Chablais
Téléphone : Aucun
Courriel : direction-urbanisme@hautchablais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.