90031_CC_20051018

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CUNELIERES"



Informations

Nom du document DU_90031
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CUNELIERES
Maillage 90031 CUNELIERES
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2022 à 15:14
Publié le 03/10/2022 à 14:41
Mis à jour le 03/10/2022 à 14:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 90031_CC_20051018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ac0a5fae0f5f039a6c5916ee0860891
Producteur Mairie - Cunelières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUNELIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90031
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/10/2022.
Emprise [6.9773821,47.619406,7.008195,47.6322192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90031_procedure_20051018.pdf Procédure
90031_rapport_20051018.pdf Rapport
90031_annexes_1_20051018.pdf Annexes 1
90031_annexes_2_20051018.pdf Annexes 2
90031_info_surf_16_00_20051018.pdf Site archéologique
90031_info_surf_19_01_1_20051018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90031_info_surf_19_01_2_20051018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90031_info_surf_32_00_20051018.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90031_liste_annexes_20051018.pdf Liste annexes
90031_liste_sup_20051018.pdf Liste sup
90031_plan_sup_20051018.pdf Plan sup
90031_prescription_surf_99_00_1_20051018.pdf Autre (1)
90031_prescription_surf_99_00_2_20051018.pdf Autre (2)
90031_prescription_surf_99_00_3_20051018.pdf Autre (3)
90031_prescription_surf_99_00_4_20051018.pdf Autre (4)
90031_sectorisation_graphique_20051018.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.