73308_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTHON"


Informations

Nom du document DU_73308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTHON
Maillage 73308 VENTHON
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2025 à 11:17
Publié le 07/07/2025 à 12:04
Mis à jour le 07/07/2025 à 12:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 73308_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ac29d2e3f4e95aa0f4932b21bf9715a
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENTHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73308
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.400201,45.6803682,6.4398512,45.6943654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73308_procedure_20250625.pdf Procédure
73308_rapport_1_20250625.pdf Partie 1
73308_rapport_2_20250625.pdf Partie 2
73308_rapport_3_20250625.pdf Partie 3
73308_rapport_4_20250625.pdf Partie 4
73308_padd_20250625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73308_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
73308_reglement_graphique_20250625.pdf Règlement graphique
73308_info_surf_04_00_20250625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73308_info_surf_19_01_1_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73308_info_surf_19_01_2_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73308_info_surf_19_01_3_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
73308_liste_annexes_20250625.pdf Liste annexes
73308_plan_sup_20250625.pdf Plan sup
73308_OAP_20250625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73308 VENTHON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.