63045_PLU_20131128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORT-L'ETANG"


Informations

Nom du document DU_63045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORT-L'ETANG
Maillage 63045 BORT-L'ETANG
Source Inconnue
Téléversé le 09/10/2018 à 10:03
Publié le 09/10/2018 à 10:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63045_PLU_20131128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ae62f2078923befc3213d11ce1038c2
Producteur commune de BORT L'ETANG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORT-L'ETANG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.4030258599886083,45.76187950373558,3.4769268913433233,45.80444702487758]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63045_annexes_sanitaires_20131128.pdf Annexes sanitaires
63045_liste_servitudes_20131128.pdf Liste servitudes
63045_orientations_1_20131128.pdf Orientations 1
63045_padd_20131128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63045_plans_reseaux_20131128.pdf Plans reseaux
63045_plans_servitudes_20131128.pdf Plans servitudes
63045_prescription_surf_05_20131128.pdf Emplacement réservé
63045_procedure_20131128.pdf Procédure
63045_rapport_20131128.pdf Rapport
63045_reglement_20131128.pdf Règlement écrit
63045_reglement_graphique_20131128.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de BORT L'ETANG
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bort.l.etang@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bort.l.etang@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.