19246_PLU_20250717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIANCE"


Informations

Nom du document DU_19246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIANCE
Maillage 19246 SAINT-VIANCE
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2025 à 08:53
Publié le 23/07/2025 à 09:22
Mis à jour le 23/07/2025 à 09:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 19246_PLU_20250717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9af252698ab63ac5303d7e28c0524d4a
Producteur Mairie de Saint-Viance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19246
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4318141,45.174771,1.4962072,45.234277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19246_procedure_20250717.pdf Procédure
19246_rapport_1_20250717.pdf Partie 1
19246_padd_20250717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19246_reglement_20250717.pdf Règlement écrit
19246_reglement_graphique_1_20250717.pdf Règlement graphique 1
19246_reglement_graphique_2_20250717.pdf Règlement graphique 2
19246_info_lin_19_01_aep_20250717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
19246_info_lin_19_01_ass_20250717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
19246_info_lin_99_00_20250717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19246_info_surf_04_00_20250717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19246_info_surf_08_00_20250717.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
19246_info_surf_14_00_20250717.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19246_liste_sup_20250717.pdf Liste sup
19246_plan_sup_20250717.pdf Plan sup
19246_orientations_amenagement_20250717.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Viance
Téléphone : Aucun
Courriel : SecretaireGenerale.SaintViance@saintviance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SecretaireGenerale.SaintViance@saintviance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.