05179_PLU_20230524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEYNES"



Informations

Nom du document DU_05179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEYNES
Maillage 05179 VEYNES
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2023 à 16:22
Publié le 01/06/2023 à 10:13
Mis à jour le 01/06/2023 à 10:13
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 05179_PLU_20230524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9af31ad3b17833f56c58199a84dec4ed
Producteur Mairie de Veynes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEYNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05179
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.780907,44.5121669,5.8645375,44.6076498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05179_procedure_20230524.pdf Procédure
05179_rapport_20230524.pdf Rapport
05179_padd_20191003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05179_prescription_surf_05_20230524.pdf Emplacement réservé
05179_reglement_20230524.pdf Règlement écrit
05179_reglement_graphique_0_20230524.pdf Tableau d’assemblage
05179_reglement_graphique_1_20230524.pdf Règlement graphique 1
05179_reglement_graphique_2_20230524.pdf Règlement graphique 2
05179_AEP_20191003.pdf AEP
05179_EU_20191003.pdf EU
05179_SUP_20191003.pdf SUP
05179_annexes_sanitaires_20191003.pdf Annexes sanitaires
05179_emplacements_reserves_20230524.pdf Emplacements reserves
05179_pprnp_20191003.pdf Pprnp
05179_prescription_archeo_20191003.pdf Prescription archeo
05179_protection_captage_eau_20191003.pdf Protection captage eau
05179_zones_bruit_20191003.pdf Zones bruit
05179_orientations_amenagement_20230524.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Veynes
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.veynes@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.veynes@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.