38563_PLU_20250210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOIRON"


Informations

Nom du document DU_38563
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOIRON
Maillage 38563 VOIRON
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 16:51
Publié le 14/02/2025 à 17:40
Mis à jour le 14/02/2025 à 17:40
Statut
Version 12
Nom de l'archive 38563_PLU_20250210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b1124749f6feb6028ea27dbdecfe66d
Producteur VILLE DE VOIRON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38563
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5558839,45.3416436,5.6196746,45.4183633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38563_procedure_20250210.pdf Procédure
38563_rapport_1_20250210.pdf Partie 1
38563_rapport_2_20250210.pdf Partie 2
38563_rapport_3_20250210.pdf Partie 3
38563_rapport_4_20250210.pdf Partie 4
38563_rapport_5_20250210.pdf Partie 5
38563_padd_20250210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38563_reglement_20250210.pdf Règlement écrit
38563_reglement_graphique_1_20250210.pdf Règlement graphique 1
38563_reglement_graphique_2_20250210.pdf Règlement graphique 2
38563_reglement_graphique_3_20250210.pdf Règlement graphique 3
38563_reglement_graphique_4_20250210.pdf Règlement graphique 4
38563_info_lin_19_01_20250210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38563_info_lin_97_00_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
38563_info_surf_02_00_20250210.pdf Zone d'aménagement concerté
38563_info_surf_04_00_20250210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38563_info_surf_14_00_20250210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38563_info_surf_17_00_20250210.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38563_info_surf_19_01_1_20250210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38563_info_surf_19_01_2_20250210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38563_info_surf_19_02_20250210.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38563_info_surf_20_00_20250210.pdf Règlement local de publicité
38563_info_surf_37_00_20250210.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
38563_info_surf_38_00_20250210.pdf Secteurs d'information sur les sols
38563_info_surf_97_00_1_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
38563_info_surf_97_00_2_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
38563_info_surf_97_00_3_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
38563_info_surf_97_00_4_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
38563_info_surf_97_00_5_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (5)
38563_info_surf_97_00_6_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (6)
38563_info_surf_97_00_7_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (7)
38563_info_surf_97_00_8_20250210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (8)
38563_liste_annexes_20250210.pdf Liste annexes
38563_liste_sup_20250210.pdf Liste sup
38563_plan_sup_20250210.pdf Plan sup
38563_orientations_amenagement_18_00_20250210.pdf OAP 18 00
38563_orientations_amenagement_18_03_20250210.pdf OAP 18 03
38563_orientations_amenagement_18_04_20250210.pdf OAP 18 04
38563_orientations_amenagement_18_05_1_20250210.pdf OAP 18 05 1
38563_orientations_amenagement_18_05_2_20250210.pdf OAP 18 05 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VILLE DE VOIRON
Téléphone : Aucun
Courriel : cbarach@ville-voiron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cbarach@ville-voiron.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38563 VOIRON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.