10325_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-PRES-TROYES"



Informations

Nom du document DU_10325
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-PRES-TROYES
Maillage 10325 ROSIERES-PRES-TROYES
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 16:19
Publié le 06/03/2026 à 17:48
Mis à jour le 06/03/2026 à 17:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10325_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9b40b2b04215b1f35a39026a0ce654cb
Producteur Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSIERES-PRES-TROYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10325
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0358548,48.2508312,4.0944077,48.2763737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10325_procedure_20260212.pdf Procédure
10325_rapport_1_20260212.pdf Partie 1
10325_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10325_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
10325_reglement_graphique_1_20260212.pdf Règlement graphique 1
10325_reglement_graphique_2_20260212.pdf Règlement graphique 2
10325_reglement_graphique_3_20260212.pdf Règlement graphique 3
10325_info_lin_19_01_AEPetAssainissement_20260212.pdf Info lin 19 01 AEPetAssainissement
10325_info_surf_04_20260212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10325_info_surf_99_00_Alea_RGA_20260212.pdf Info surf 99 00 Alea RGA
10325_info_surf_99_00_EtudeEntreeVille.pdf Info surf 99 00
10325_info_surf_99_00_Gaz.pdf Info surf 99 00
10325_info_surf_99_00_ReseauElectrique.pdf Info surf 99 00
10325_info_surf_99_00_VoiesSonores.pdf Info surf 99 00
10325_info_surf_99_00_servitudeT5.pdf Info surf 99 00
10325_liste_sup_20260212.pdf Liste sup
10325_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
10325_oap_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.