25502_PLU_20231115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSET-FLUANS"



Informations

Nom du document DU_25502
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSET-FLUANS
Maillage 25502 ROSET-FLUANS
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2023 à 09:38
Publié le 22/12/2023 à 10:12
Mis à jour le 22/12/2023 à 10:12
Statut
Version 8
Nom de l'archive 25502_PLU_20231115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b4185ef7be0b2081728a20a220447e2
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSET-FLUANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25502
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8088186,47.1320916,5.8552844,47.1688868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25502_procedure_20231115.pdf Procédure
25502_rapport_20231115.pdf Rapport
25502_padd_20231115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25502_reglement_20231115.pdf Règlement écrit
25502_reglement_graphique_1_20231115.pdf Règlement graphique 1
25502_reglement_graphique_2_20231115.pdf Règlement graphique 2
25502_reglement_graphique_3_20231115.pdf Règlement graphique 3
25502_PPRI_20231115.pdf PPRI
25502_annexes_graphique_20231115.pdf Annexes graphique
25502_dechets_20231115.pdf Dechets
25502_dpu_20231115.pdf Dpu
25502_info_surf_08_00_20231115.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25502_reseau_eau_potable_20231115.pdf Reseau eau potable
25502_sup_graphique_20231115.pdf Sup graphique
25502_taxe_amenagement_20231115.pdf Taxe amenagement
25502_zonage_assainissement_20231115.pdf Zonage assainissement
25502_orientations_amenagement_20231115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.