54585_PLU_20210128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRECOURT"


Informations

Nom du document DU_54585
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRECOURT
Maillage 54585 VIRECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 09:57
Publié le 15/02/2021 à 13:17
Mis à jour le 15/02/2021 à 13:17
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 54585_PLU_20210128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b4ac866c3536269e7439de46f2d6144
Producteur mairie de Virecourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIRECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54585
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/02/2021.
Emprise [6.3019252,48.4385297,6.3382942,48.4695176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54585_procedure_20210128.pdf Procédure
54585_rapport_20210128.pdf Rapport
54585_padd_20210128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54585_prescription_surf_05_20210128.pdf Emplacement réservé
54585_reglement_20210128.pdf Règlement écrit
54585_reglement_graphique_20210128.pdf Règlement graphique
54585_annexes_sanitaires_20210128.pdf.pdf Annexes sanitaires
54585_info_lin_19_01_20210128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54585_info_surf_04_00_20210128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54585_info_surf_19_01_20210128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54585_liste_sup_20210128.pdf Liste sup
54585_plan_sup_20210128.pdf.pdf Plan sup
54585_orientations_amenagement_20210128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Virecourt
Téléphone : Aucun
Courriel : virecourt.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : virecourt.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.