27203_PLU_20220901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUAINS"


Informations

Nom du document DU_27203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUAINS
Maillage 27203 DOUAINS
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2024 à 19:54
Publié le 13/06/2024 à 20:26
Mis à jour le 13/06/2024 à 20:26
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27203_PLU_20220901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b529cbcee5708c5562f01b37803ff10
Producteur Gilson & Associés Sas, urbanisme et paysage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27203
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3996251,49.0220031,1.4581928,49.0679824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27203_procedure_20220901.pdf Procédure
27203_rapport_20220901.pdf Rapport
27203_padd_20220901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27203_reglement_20220901.pdf Règlement écrit
27203_reglement_graphique_1_20220901.pdf Règlement graphique 1
27203_reglement_graphique_2_20220901.pdf Règlement graphique 2
27203_info_surf_99_00_1_20220901.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
27203_info_surf_99_00_2_20220901.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
27203_liste_sup_20220901.pdf Liste sup
27203_plan_sup_1_20220901.pdf Plan sup 1
27203_plan_sup_2_20220901.pdf Plan sup 2
27203_orientations_amenagement_20220901.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27203 DOUAINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.