63271_PLU_20140213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASLIERES"


Informations

Nom du document DU_63271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASLIERES
Maillage 63271 PASLIERES
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2017 à 12:55
Publié le 25/09/2017 à 13:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63271_PLU_20140213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b688b1ad2aad10f37cc9f7af740b820
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PASLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.4417384719737814,45.892570461705475,3.5808445571013747,45.95133950800292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/04/2005
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63271_annexes_sanitaires_20140213.pdf Annexes sanitaires
63271_info_surf_14_20140213.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63271_info_surf_19_aep_20140213.pdf Info surf 19 aep
63271_info_surf_19_eu_20140213.pdf Info surf 19 eu
63271_info_surf_argile_20140213.pdf Info surf argile
63271_info_surf_mvt_terrain_20140213.pdf Info surf mvt terrain
63271_liste_sup_20140213.pdf Liste sup
63271_orientations_amenagement_1_20140213.pdf OAP 1
63271_padd_20140213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63271_plan_sup_20140213.pdf Plan sup
63271_prescription_surf_05_20140213.pdf Emplacement réservé
63271_procedure_20140213.pdf Procédure
63271_rapport_20140213.pdf Rapport
63271_reglement_20140213.pdf Règlement écrit
63271_reglement_graphique_20140213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.