37267_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERETZ"


Informations

Nom du document DU_37267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERETZ
Maillage 37267 VERETZ
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2023 à 17:11
Publié le 04/10/2023 à 17:39
Mis à jour le 04/10/2023 à 17:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 37267_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b7ab8a10cce211daf42c27efaf9018a
Producteur Communauté de communes Touraine-Est Vallées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37267_procedure_20230330.pdf Pièces réglementaires des procédures du document d'urbanisme
37267_rapport_1_20230330.pdf Rapports de présentation
37267_rapport_2_20230330.pdf Rapports de présentation
37267_rapport_3_20230330.pdf Rapports de présentation
37267_padd_20230330.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
37267_prescription_surf_05_01_20230330.pdf Liste des emplacements réservés
37267_prescription_surf_05_02_20230330.pdf Liste des emplacements réservés
37267_prescription_surf_05_04_20230330.pdf Liste des emplacements réservés
37267_reglement_20230330.pdf Règlement de zonage
37267_info_surf_02_00_20230330.pdf Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
37267_info_surf_04_00_20230330.pdf Périmètre d'application du droit de préemption urbain
37267_info_surf_14_00_20230330.pdf Isolement acoustique au voisinage des infrastructures de transports terrestres
37267_info_surf_16_00_20230330.pdf Site archéologique
37267_info_surf_19_01_1_20230330.pdf Zonage d'assainissement des eaux usées
37267_info_surf_19_01_2_20230330.pdf Zonage d'assainissement des eaux pluviales
37267_info_surf_99_00_1_20230330.pdf Périmètre de protection autour de la station d'épuration
37267_info_surf_99_00_2_20230330.pdf Site sous-cavé
37267_info_surf_99_00_3_20230330.pdf Zone submersibles
37267_liste_sup_20230330.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
37267_orientations_amenagement_18_00_20230330.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.