09116_PLU_20180416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOSSE"


Informations

Nom du document DU_09116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOSSE
Maillage 09116 ESCOSSE
Source Inconnue
Téléversé le 01/06/2018 à 10:15
Publié le 19/09/2018 à 10:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09116_PLU_20180416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ba15305a880cd7325d32ccf4becf0be
Producteur Céline Mariani

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCOSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5144693109930643,43.10920194167552,1.584960915529753,43.15451646394626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09116_bilan_concertation_20180416.pdf Bilan concertation
09116_dpu_20180416.pdf Dpu
09116_liste_annexes_20180416.pdf Liste annexes
09116_liste_sup_20180416.pdf Liste sup
09116_orientations_amenagement_20180416.pdf OAP
09116_padd_20180416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09116_plan_eau_potable_20180416.pdf Plan eau potable
09116_plan_rte_20180416.pdf Plan rte
09116_plan_sup_20180416.pdf Plan sup
09116_procedure_20180416.pdf Procédure
09116_rapport_20180416.pdf Rapport
09116_reglement_20180416.pdf Règlement écrit
09116_reglement_graphique_20180416.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Céline Mariani
Téléphone : Aucun
Courriel : c.mariani@interfacesplus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.mariani@interfacesplus.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.