90017_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUROGNE"


Informations

Nom du document DU_90017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUROGNE
Maillage 90017 BOUROGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 16:44
Publié le 16/04/2025 à 17:37
Mis à jour le 16/04/2025 à 17:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 90017_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9bb4a403a32cb574c3cd6d6c51370934
Producteur Commune de Bourogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUROGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90017
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8732961,47.5421997,6.9391531,47.5823417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90017_20250408_delib_approbation_MS2_20250408.pdf Délibération d’approbation
90017_procedure_20250408.pdf Procédure
90017_rapport_1_20250408.pdf Partie 1
90017_rapport_2_20250408.pdf Partie 2
90017_rapport_3_20250408.pdf Partie 3
90017_padd_20250408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90017_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
90017_reglement_graphique_1_20250408.pdf Règlement graphique 1
90017_reglement_graphique_2_20250408.pdf Règlement graphique 2
90017_annexes-informatives_20250408.pdf Annexes-informatives
90017_info_surf_02_00_20250408.pdf Zone d'aménagement concerté
90017_info_surf_04_00_20250408.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90017_info_surf_08_00_20250408.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
90017_info_surf_14_00_20250408.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90017_info_surf_19_01_20250408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90017_info_surf_32_00_20250408.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90017_info_surf_37_00_20250408.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90017_liste_annexes_20250408.pdf Liste annexes
90017_liste_sup_20250408.pdf Liste sup
90017_plan_sup_20250408.pdf Plan sup
90017_OAP_1_20250408.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bourogne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bourogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bourogne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.