47316_PLU_20250527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARES"



Informations

Nom du document DU_47316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARES
Maillage 47316 VARES
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2026 à 15:30
Publié le 07/05/2026 à 16:12
Mis à jour le 07/05/2026 à 16:12
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 47316_PLU_20250527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9bbcc95065562f88e8bbed1d0a1611cc
Producteur Mairie de Vares
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47316
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3236214,44.4059531,0.3971485,44.4581508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
47316_procedure_20250527.pdf Procédure
47316_rapport_1_20211013.pdf Partie 1
47316_rapport_2_20211013.pdf Partie 2
47316_rapport_3_20211013.pdf Partie 3
74316_rapport_4_21211013.pdf Partie 4
47316_padd_20211013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47316_reglement_20250527.pdf Règlement écrit
47316_reglement_graphique_0_20250527.pdf Tableau d’assemblage
47316_reglement_graphique_1_20250527.pdf Règlement graphique 1
47316_liste_sup_20211013.pdf Liste sup
47316_notice_annexes_20211013.pdf Notice annexes
47316_plan_dpu_20211013.pdf Plan dpu
47316_plan_sup_20211013.pdf Plan sup
47316_orientations_amenagement_20211013.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vares
Téléphone : Aucun
Courriel : communedevares.47@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Vares
Téléphone : Aucun
Courriel : communedevares.47@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.