244400610_SCOT_20251218

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CAP ATLANTIQUE"



Informations

Nom du document scot_244400610
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CAP ATLANTIQUE
Maillage scot_244400610 SCOT DE CAP ATLANTIQUE
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 12:11
Publié le 02/04/2026 à 12:36
Mis à jour le 02/04/2026 à 12:36
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 244400610_SCOT_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9bd94edf73f88792a5a581a8aed92ea7
Producteur Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de CAP ATLANTIQUE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 244400610
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [-2.624487,47.2580583,-2.2437653,47.5185456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
244400610_20251218_delib_approbation_R_20251218.pdf Délibération d’approbation
244400610_procedure_20251218.pdf Procédure
244400610_daac_20251218.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
244400610_doo_20251218.pdf Document d'orientation et d'objectifs
244400610_pas_20251218.pdf Projet d'aménagement stratégique
244400610_annexes_cartographiques_doo_20251218.pdf Annexes cartographiques doo
244400610_bilan_concertation_20251218.pdf Bilan concertation
244400610_consommation_espace_20251218.pdf Analyse de la consommation d'espace
244400610_diagnostic_20251218.pdf Diagnostic
244400610_etat_initial_environnement_20251218.pdf Etat initial environnement
244400610_evaluation_environnementale_20251218.pdf Evaluation environnementale
244400610_indicateurs_suivi_20251218.pdf Indicateurs suivi
244400610_justification_choix_20251218.pdf Justification des choix
244400610_programme_actions_20251218.pdf Programme actions
244400610_rapport_commissaire_enqueteur_20251218.pdf Rapport commissaire enqueteur
244400610_rapport_synthese_modifications_20251218.pdf Rapport synthese modifications
244400610_resume_non_technique_20251218.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire
Téléphone : Aucun
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CapAtlantique La Baule Guérande Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.