200068450_PLUi_20260205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES ARGENTAN INTERCO"


Informations

Nom du document DU_200068450
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES ARGENTAN INTERCO
Maillage 200068450 PLUI ARGENTAN INTERCOM
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 09:21
Publié le 13/02/2026 à 18:05
Mis à jour le 18/03/2026 à 08:03
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200068450_PLUi_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9bf23a326c2cefb55ac1c92e3112cbfd
Producteur Service urbanisme – Terres d’Argentan Interco
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI ARGENTAN INTERCOM. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068450
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2870982,48.6017572,0.2567064,48.9197726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme – Terres d’Argentan Interco
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@terresdargentan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Service urbanisme – Terres d’Argentan Interco
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@terresdargentan.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI ARGENTAN INTERCOM a approuvé une procédure d'élaboration le 5 février 2026.

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200068450_20260205_delib_approbation_E_20260205.pdf