80444_PLU_20190925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUCHENNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_80444
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUCHENNEVILLE
Maillage 80444 HUCHENNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2020 à 08:38
Publié le 16/06/2020 à 09:14
Mis à jour le 16/06/2020 à 09:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80444_PLU_20190925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9bf33936a7b872ac9a7fc6e4d54cd78d
Producteur InGeo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUCHENNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2020.
Emprise [1.7746586,50.0274217,1.8305475,50.0722398]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80444_procedure_20190925.pdf Procédure
80444_rapport_20190925.pdf Rapport
80444_padd_20190925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80444_reglement_20190925.pdf Règlement écrit
80444_annexe_sanitaire_20190925.pdf Annexe sanitaire
80444_emplacement_reserve_20190925.pdf Emplacement reserve
80444_liste_sup_20190925.pdf Liste sup
80444_plan_sup_20190925.pdf Plan sup
80444_reseau_aep_caumont_20190925.pdf Reseau aep caumont
80444_reseau_aep_huchenneville_20190925.pdf Reseau aep huchenneville
80444_reseau_aep_inval_20190925.pdf Reseau aep inval
80444_reseau_aep_limercourt_20190925.pdf Reseau aep limercourt
80444_reseau_aep_villers_sur_mareuil_20190925.pdf Reseau aep villers sur mareuil
80444_orientations_amenagement_20190925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : InGeo
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingeo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingeo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.